Déposée le 14 mai 1987 par la société SAAB AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SAAB AB domicilié(e) Bröderna Ugglas gata, SE 581 88 LINKOPING - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque SAAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAAB arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.
SAAB AB a également déposé les autres marques suivantes : GIRAFFE , ERIEYE
SAAB AB, Société Suédoise - Bröderna Ugglas gata, SE 581 88 LINKOPING - Suède
CABINET HARLE ET PHELIP - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation n°2335991 - Publication au BOPI 2008-23
Renouvellement avec limitation le 25 mai 2007 n°2342189 - Publication au BOPI 2007-05-25
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2007 n°2088250 - Publication au BOPI 2007-05-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Inscription le 30 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231925 - Publication au BOPI 1997-01-30
Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°396540 - Publication au BOPI 2004-07-27
Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595091 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2017 n°2647079 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-24
Appareils et instruments photographiques et électriques, nommément relais électriques, batteries électriques, câbles de démarrage, interrupteurs, fusibles ; appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, nommément indicateurs de vitesse, compte-tours, appareils et instruments de calibrage de carburant ; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; extincteurs ; tous ces produits étant utilisés pour des voitures de tourisme, ainsi que dans le cadre de l'industrie fabricant des voitures de tourisme. Automobiles, nommément voitures de tourisme; Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules) ; accouplements et organes de transmission (excepté pour véhicules) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, électriques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; extincteurs ; l'ensemble de ces produits n'étant pas utilisés en relation avec des véhicules de tourisme, ni en relation avec l'industrie fabriquant lesdits véhicules ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses Véhicules (à l'exception des véhicules de tourisme), appareils de locomotion par terre, par air ou par eau (à l'exception des véhicules de tourisme). Armes à feu ; munitions et projectiles ; substances explosives ; feux d'artifice
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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